Fil d'Ariane

Recherche

  



Mardi 19 Septembre 2017

Sous-menu du site

MENTIONS LÉGALES


INFORMATIQUE et LIBERTES - Accès à vos Informations Personnelles


 


Les BUS VERTS disposent de moyens informatiques destinés à gérer plus facilement la relation client.


Les informations enregistrées sont réservées à l’usage des Bus Verts et ne peuvent être communiquées qu’aux destinataires suivants : services administratifs de Keolis Bus Verts et service transport du dsépartement du Calvados.


Conformément aux articles 39 et suivants de la loi n° 78-17 du 6 janvier 1978 relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés, toute personne peut obtenir communication et, le cas échéant, rectification ou suppression des informations la concernant, en s’adressant au Correspondant Informatique et Liberté de Keolis Calvados : cil@busverts.fr - 02.31.35.59.00. Vous pouvez également, pour des motifs légitimes, vous opposer au traitement des données vous concernant.


 


ATTENTION


Les données, non exhaustives, présentées sur le site internet « www.busverts.fr » sont proposées à titre informatif.


« www.busverts.fr » ne peut donc être tenu responsable des modifications susceptibles d’intervenir en cours d’année. Par conséquent, il vous appartient de vérifier l’exactitude des informations auprès des organismes concernés.


« www.busverts.fr » décline toute responsabilité quant aux sites internet accessibles depuis son propre site. Un lien vers le site « www.busverts.fr» peut être créé sans autorisation particulière de notre part.




NB: « www.busverts.fr » peut modifier ses informations légales à tout moment. Nous vous invitons à les consulter régulièrement pour être tenu informé de ses évolutions éventuelles.


Proprietaire du site


Keolis Calvados 19 chemin de Courcelles 14120 Mondeville tel : 02 31 35 59 00 Fax 02 31 35 59 09


Keolis Calvados SAS (filiale du groupe Keolis) au Capital de 83520 €


RCS Caen 314 328 006


Conception-réalisation du site internet


Conception-Réalisation : Actigraph, 51 route de Creully, 14610 Cairon.


 


 

Pied de page

Bus VertsRéalisation du département du Calvados Conseil Générale du Calvados